Contrôle d’alcoolémie : déroulé et amendes

Une fois sur la voie publique, et au volant d’un véhicule, toute personne est susceptible de faire l’objet d’un contrôle d’alcoolémie, n’importe où et à tout moment.

Attention ! Les contrôles se font uniquement sur la voie publique, or cette dernière défini les routes qui ne sont pas utilisées exclusivement à des fins privées. Ainsi, il est possible de vous faire contrôler sur un parking privé par exemple (parking de supermarché…).

Le contrôle d’alcoolémie est réalisé par les forces de l’ordre afin d’arrêter les usagers conduisant sous l’emprise de l’alcool et ayant un taux d’alcoolémie supérieur au seuil fixé par le code de la route (art. R et L 234). À titre de rappel, le taux maximal autorisé est de 0,5g d’alcool par litre de sang, hors permis probatoire et 0,2g d’alcool par litre de sang pour les jeunes conducteurs.

Si vous souhaitez savoir si vous êtes aptes à conduire après avoir consommé de l’alcool, Turdus vous propose des éthylotests sans ballons, certifiés NF pour tout type de permis (probatoire ou non) en un seul appareil.

Quelles sont les raisons de ce contrôle ?

Les contrôles d’alcoolémie ont une vocation principalement dissuasive. Premièrement si vous vous êtes fait contrôler positif à l’alcool au volant : il y a moins de chances que vous recommenciez ce même écart dans le futur. Un contrôle régulier dissuadera également tous les usagers de commettre une infraction sous la « peur » d’une amende, d’un retrait de permis de conduire et de la mise en fourrière de votre véhicule. Ainsi une mise en place de contrôle d’alcoolémie est très favorable à la réduction de l’insécurité routière par la réduction des comportements accidentogènes.

Conduite suspecte et contrôle préventif

Les forces de l’ordre ne peuvent pas non plus vous contrôler à tout moment et en tous lieux. Ces contrôles doivent être motivés par la constatation préalable d’une infraction routière ou dans le but d’un contrôle préventif. Un contrôle d’alcoolémie peut donc vous être administré si vous réalisez une infraction au code de la route devant les forces de l’ordre ou encore si ces derniers réalisent des contrôles systématiques à un endroit donné.

Fréquence et lieux propices au contrôle d’alcoolémie

Les contrôles d’alcoolémie sont réguliers mais sont démultipliés lors des périodes de fêtes. En effet les fêtes de fin d’année des fêtes de village et tout autre événement festifs sont très contrôlés compte tenu de la consommation élevée d’alcool lors de ce type de manifestation. Il est cependant tout à fait possible de se faire contrôler en dehors de ces périodes ! Des contrôles se font régulièrement dans les villes et sur les axes routiers de campagne.

Comment se déroule un contrôle d’alcoolémie au volant ?

Les contrôles routiers ayant pour but de dépister le taux d’alcoolémie des conducteurs se déroulent deux étapes principales :

La première étape du contrôle d’alcoolémie consiste à garer votre véhicule sur le bas-côté lorsque les forces de l’ordre vous font signe.

Une fois le moteur éteint, le dépistage peut débuter. Deux dispositifs sont utilisés par les forces de l’ordre :

• Les alcootests chimiques à usage unique
• Les éthylotests électroniques

Le premier dispositif est aussi appelé « ballon », notons d’ailleurs que ces éthylotests peuvent aussi être sans ballons (s’ils viennent de chez Turdus par exemple). Si ces derniers sont utilisés lors de votre contrôle, vous devrez souffler et si vous avez consommé de l’alcool alors le tube contenant les substances réactives changeront de couleurs. Pour ce qui est du deuxième dispositif : l’éthylotest électronique ce dernier est réutilisable, mais rassurez-vous, des embouts jetables sont changés pour chaque contrôle et il indiquera tout simplement si oui ou non il détecte de l’alcool dans l’air que vous aurez expiré.

Vient alors la seconde étape du contrôle qui peut se dérouler de manière complètement différente en fonction des résultats de la première étape :

• Si vous êtes un conducteur responsable ne prenant aucun risque aussi bien pour vous que pour les autres usagers de la route, alors il y a de fortes chances que les forces de l’ordre vous laissent tout simplement repartir. Notons tout de même que si vous faites preuve d’un comportement suspicieux, vous pourriez alors être soumis d’autres tests à l’exemple d’un dépistage aux drogues ou encore un contrôle poussé de votre véhicule.
• Si vous avez consommé de l’alcool et que vous êtes alors contrôlé positif à l’éthylotest vient alors l’étape de l’éthylomètre. Ce dispositif électronique permet de connaître la quantité exacte d’alcool présent dans l’air que vous expirez et donc de savoir si vous allez pouvoir reprendre la route ou si au contraire des procédures comme une amende, un retrait de point ou de permis ou une immobilisation de votre véhicule doivent avoir lieu.

Conséquences d’un contrôle d’alcoolémie positif

Un contrôle d’alcoolémie positif peut avoir des conséquences diverses en fonction du taux relevé par les forces de l’ordre mais aussi du nombre de point restant sur votre permis et du taux d’alcool auquel vous avez contrôlé.

Pour un conducteur en général

Vous encourez une contravention si votre taux d’alcool se situe entre 0.5 grammes par litre de sang et 0.8g/l. Une amende d’une valeur maximale de 750€ vous sera attribuée, bien que généralement elle soit de 135€. Votre véhicule peut être immobilisé en plus d’un retrait de 6 points sur votre permis de conduire.

Votre contravention deviendra en revanche un délit, si votre taux d’alcoolémie franchit les 0.8g/l. Les conséquences sont alors plus fermes :

• Retrait du permis immédiat pendant 72 maximum
• Véhicule immobilisé
• Retrait de 6 points du permis de conduire
• Possibilité de suspension du permis par le préfet ou obligation d’utilisation d’un éthylotest antidémarrage (EAD).

Pour un jeune conducteur

Les peines de contravention sont les mêmes mais pour un dépassement d’un taux d’alcoolémie plus faible : 0.2g/l. Pour un délit au-delà de 0.8g/l, les peines sont également similaires.

Le refus d’obtempérer

Pour les personnes qui s’amuseraient à refuser de s’arrêter ou de souffler lors d’un contrôle d’alcoolémie, sachez qu’elles encourent jusqu’à :

• 2 ans de prison
• Une amende maximale de 4500 €
• Un retrait de 6 points sur le permis de conduire

En revanche, s’il vous est impossible de souffler pour quelle que soit la raison valable, mais que vous êtes suspecté d’être sous emprise de l’alcool, alors des analyses sanguines peuvent vous être demandées. Mais cela signifie que vous allez alors être embarqué par les forces et de l’odre et conduit dans un établissement de santé pour qu’une prise de sanf soit effectué par un docteur.

Rappel des conséquence de l’alcool au volant

Rappelons que l’alcool au volant est responsable de plus de 30 % des accidents mortels sur les routes française et que malgré une legislation de plus en plus sévère, des contrôles récurrents et une tolérance zéor de la part des forces de l’ordre ce chiffre peine à reculer.

Il nous semble important de vous rappeler qu’il existe des solutions pour vous proteger vous ainsi que les autres usagers de la route :

• Souffler dans un éthylotest avant de prendre la route.
• Désigner un capitaine de soirée (SAM) avant le début de soirée.
• Uilisez les transports en commun, navettes, chauffeurs etc.
• Dormez sur place.
• Ou tout simplement ne pas consommer d’alcool et privilégier des cocktails sans alcool.

Ces solutions vous garantiront de rentrez vous en toute sécurité et de garder votre permis pour de nombreuses années.